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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
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RE-SOURCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RE-SOURCE
AQUASOURCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507100
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2027
RE-SOURCE de AQUASOURCE

Présentation de la marque RE-SOURCE

Déposée le 15 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RE-SOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-29 du 20 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque RE-SOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3507100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RE-SOURCE arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.

AQUASOURCE a également déposé les autres marques suivantes : Aquasource , INTEGRIVEIL , ECOSKID , ULTRASOURCE , ALTEON , INEA , AQUAKIOSK , LIFEA , AQUASOURCE


AQUASOURCE, Société par actions simplifiée - 20 Avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 381557321


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2017 n°2650086 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-29

Dispositifs d'appareillages membranaires pour le traitement des eaux usées en vue de leur recyclage et de leur réutilisation. Dispositifs d'appareillages de traitement sur membranes d'ultrafiltration, de nanofiltration et/ou d'hyperfiltration ou d'osmose inverse. Réacteurs biologiques à membranes, en particulier dans le domaine du traitement de l'eau et des solutions aqueuses ou hydro-organiques.

Services de traitement et de conditionnement des liquides, en particulier des eaux industrielles, municipales et domestiques. Services de purification et de filtration des fluides sur membranes organiques ou minérales.

Etudes scientifiques et techniques concernant le recyclage des eaux par des traitements membranaires ; études scientifiques et techniques concernant l'exploitation d'installations de traitement d'eau sur membranes en vue de leur réutilisation ; audits techniques, études de laboratoires (analyses chimiques), consultations professionnelles et travaux scientifiques et techniques d'ingénieurs relatifs aux procédés et équipements destinés au recyclage et à la réutilisation de l'eau ; conception et dimensionnement d'installations et de procédés de traitement de l'eau par filtration sur membranes, en particulier conception d'appareillages de filtration membranaire ; recherche et expérimentation dans le domaine des applications industrielles et domestiques des traitements sur membranes organiques ou minérales en vue du recyclage ou de la réutilisation des eaux usées.